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Marques déposées par la société étrangère PETRO-CANADA
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HT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HT
PETRO-CANADA société de droit canadien

Numéro de dépôt :
93480222
Date de dépôt :
12/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2013

Présentation de la marque HT

Déposée le 12 août 1993 par la société étrangère PETRO-CANADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la société étrangère PETRO-CANADA domicilié(e) 150-6th Avenue S.W. CALGARY-ALBERTA T2P 3E3,CANADA (dossier no 2244058) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD N/Réf. : FBA/BFR/93 480 222 domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 9 (dossier no 2244058) - 75440 - France.

La marque HT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HT est expirée depuis le 11 juin 2013.

PETRO-CANADA a également déposé les autres marques suivantes : LUMINOL , PETRO-CANADA


PETRO-CANADA société de droit canadien - 150-6th Avenue S.W. CALGARY-ALBERTA T2P 3E3,CANADA (dossier no 2244058) - Canada


CABINET PLASSERAUD N/Réf. : FBA/BFR/93 480 222 - 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 9 (dossier no 2244058) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 2003 n°2244058 - Publication au BOPI 2003-06-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513792 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Lubrifiants, à savoir huiles et graisses lubrifiantes